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Afficher Faq question : Les droits d'auteurs des cartes ?



Information générale
Categorie FAQ   Les scans, comment ça marche ?
QuestionFr   Les droits d'auteurs des cartes ?
RéponseFr   

Cartophilie.be est soucieux de préserver les droits d'auteur des "ayant droit". En cartophilie il est excessivement difficile de voir ce qui est protégé.  Si un carte représentée sur le site vous semble protégée merci de nous le signaler nous la retirereons de suite de la galerie afin de vérifier l'existence des droits.

Si un artiste est totalement inconnu sur le net ou dans les dictionnaire d'illustrateur il sera normalement libre de droit.  On peut dans ce cas prouver sa bonne foi.

Si un artiste est décédé il y a plus de 70 ans alors ses oeuvres sont libres de droit




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Merci à Francisco B.urzi qui m'a inspiré pour la création technique de ce site. Le code a été réécrit à 90%.
Grand merci à Claude De Saeger pour son support technique également
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